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Marques déposées par DU BERNATTODO
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CLOS LUNEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LUNEAU
SCEA DU BERNAT, SCEA

Numéro de dépôt :
3615874
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/12/2028
CLOS LUNEAU de DU BERNAT

Présentation de la marque CLOS LUNEAU

Déposée le 5 décembre 2008 par DU BERNATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS LUNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est DU BERNATTODO domicilié(e) 10 LE BERNAT - 33420 - JUGAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 159 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU BERNAT, M. SCEA DU BERNAT domicilié(e) 10 LE BERNAT - 33420 - JUGAZAN - France.

La marque CLOS LUNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LUNEAU arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.


SCEA DU BERNAT, SCEA - 10 LE BERNAT - 33420 - JUGAZAN - France - SIREN 508159829


SCEA DU BERNAT, M. SCEA DU BERNAT - 10 LE BERNAT - 33420 - JUGAZAN - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699153 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée.