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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTS (DOUMENC THILLARD SERVICES
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DTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTS
DTS (DOUMENC THILLARD SERVICES), SARL

Numéro de dépôt :
3961886
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022
DTS de DTS (DOUMENC THILLARD SERVICES

Présentation de la marque DTS

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTS (DOUMENC THILLARD SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTS (DOUMENC THILLARD SERVICES domicilié(e) RTE DE PRAYSSAS - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 647 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTS, M. DOUMENC BERNARD domicilié(e) RTE DE PRAYSSAS - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France.

La marque DTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTS est expirée depuis le 19 novembre 2022.


DTS (DOUMENC THILLARD SERVICES), SARL - RTE DE PRAYSSAS - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France - SIREN 442647962


DTS, M. DOUMENC BERNARD - RTE DE PRAYSSAS - 47450 - COLAYRAC SAINT CIRQ - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

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