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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DTP TERRASSEMENTS
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AccuTher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AccuTher
DTP TERRASSEMENTS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4046598
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2023
AccuTher de DTP TERRASSEMENTS

Présentation de la marque AccuTher

Déposée le 13 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DTP TERRASSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AccuTher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DTP TERRASSEMENTS domicilié(e) 1 AVENUE EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 893 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AccuTher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccuTher est expirée depuis le 13 novembre 2023.


DTP TERRASSEMENTS, Société anonyme - 1 AVENUE EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 343893251


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services de missions de maîtres d'oeuvre en rapport avec des opérations de travaux de génie civil, à savoir direction de chantiers de construction ; construction d'édifices permanents destinés à des installations de production d'énergie renouvelable, des systèmes et des machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ; installation, réparation, maintenance, entretien, vérification d'installations de production d'énergie renouvelable, de systèmes et de machines dans le domaine de l'énergie renouvelable ;

Information en matière de traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique ; services de production d'énergie thermique et solaire ; services de gestion d'installations climatiques et thermiques, à savoir installation, réparation, maintenance, entretien et vérification d'installations climatiques et thermiques ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; élaboration (conception de logiciels) ; conseils en construction ; établissement de plans sur tout support pour la construction ; conseils et expertises (ingénierie) dans les domaines du génie thermique, climatique, de la production d'énergie ; expertises, prospections et recherches géologiques ; travaux d'ingénieurs à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables à savoir solaire et géothermique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de missions de maîtres d'ouvrage, de maître d'ouvrage délégué en rapport avec des opérations de travaux de génie civil, à savoir : études de faisabilité techniques ; service de missions de maîtrise d'oeuvre en rapport avec des opérations de travaux de génie civil, à savoir conception de plans.