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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTN ON LINEAutres activités de réalisation de logiciels
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France Saint Val
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Saint Val
DTN ON LINE S.A.R.L. Autres activités de réalisation de logiciels

Numéro de dépôt :
3232174
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
20/06/2013
France Saint Val de DTN ON LINEAutres activités de réalisation de logiciels

Présentation de la marque France Saint Val

Déposée le 20 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTN ON LINEAutres activités de réalisation de logiciels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « France Saint Val » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTN ON LINEAutres activités de réalisation de logiciels domicilié(e) Lieu dit Le Canéopôle D, 11-13, chemin de l'Industrie,06110 LE CANNET - 06110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 742 857 .

La marque France Saint Val a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Saint Val est expirée depuis le 20 juin 2013.


DTN ON LINE S.A.R.L. Autres activités de réalisation de logiciels - Lieu dit Le Canéopôle D, 11-13, chemin de l'Industrie,06110 LE CANNET - 06110 - France - SIREN 431742857



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agence de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.