Déposée le 28 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ST ARMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTM domicilié(e) 16 rue Kleber, 92132 ISSY les MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 438 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gerard GUILLEMOT - France.
La marque ST ARMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702576.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DTM Sarl - 16 rue Kleber, 92132 ISSY les MOULINEAUX - France - SIREN 402438980
Mr Gerard GUILLEMOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Tapis amortisseur de dos Tapis de selle d'équitation Selle et équitation Guêtre de protection du cheval Protection de sangle Bombes et casques d'équitation Casques de protection pour toutes disciplines sportives Casques de chantier Vêtements de protection contre les accidents pour le corps humains ; pour toutes disciplines sportives, les travailleurs et autres Alarmes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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