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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DTM
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INFILTRO BAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INFILTRO BAT
DTM, EURL

Numéro de dépôt :
4161887
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2025
INFILTRO BAT de DTM

Présentation de la marque INFILTRO BAT

Déposée le 4 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INFILTRO BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DTM domicilié(e) 67 LA RUINE - 39150 - FORT DU PLASNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 527 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTM, M. DANJOU PHILIPPE domicilié(e) 67 LA RUINE - 39150 - FORT DU PLASNE - France.

La marque INFILTRO BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFILTRO BAT arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

DTM a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS CREATIFS DISTRIBUTION , ST ARMAX , PROTEC'AIR , PATAGOM


DTM, EURL - 67 LA RUINE - 39150 - FORT DU PLASNE - France - SIREN 498527647


DTM, M. DANJOU PHILIPPE - 67 LA RUINE - 39150 - FORT DU PLASNE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Formation ;

Etudes de projets techniques ; audits en matière d'énergie.