Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DTM dont le siège social est le Dauphin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DTM LOISIRS CREATIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DTM dont le siège social est le Dauphin domicilié(e) Route de Bossay, 37290 Preuilly sur Claise - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis PALHETA AVOCAT - France.
La marque DTM LOISIRS CREATIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604274.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTM LOISIRS CREATIFS est expirée depuis le 2 janvier 2006.
DTM (S.A.) dont le siège social est le Dauphin - Route de Bossay, 37290 Preuilly sur Claise - France
Louis PALHETA AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Papiers, cartons et produits en ces matières (matériel d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, tables arithmétiques, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, écriteaux en papier et carton, enseignes en papier et carton); produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matière plastique), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décoration pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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