Déposée le 29 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTLM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « lematelas.fr »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTLM domicilié(e) 2400 Tour Lille Europe 11 Parvis de Rotterdam - 59777 - EURALILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 472 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTLM domicilié(e) 2400 Tour Lille Europe 11 Parvis de Rotterdam - 59777 - EURALILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DTLM, SAS - 2400 Tour Lille Europe 11 Parvis de Rotterdam - 59777 - EURALILLE - France - SIREN 512472564
DTLM - 2400 Tour Lille Europe 11 Parvis de Rotterdam - 59777 - EURALILLE - France
Errata de la publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Republication pour erratum - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551287 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 4 juin 2013 - Changement d'adresse n°602143 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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