Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEXTOYS ADDICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTLE domicilié(e) 189 Rue de la maire - ZI les Paluds - 13400 - Aubagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTLE domicilié(e) 189 Rue de la maire - ZI les Paluds - 13400 - Aubagne - France.
La marque SEXTOYS ADDICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXTOYS ADDICT est expirée depuis le 12 février 2023.
DTLE a également déposé les autres marques suivantes : DISTRILOVE
DTLE, SARL - 189 Rue de la maire - ZI les Paluds - 13400 - Aubagne - France
DTLE - 189 Rue de la maire - ZI les Paluds - 13400 - Aubagne - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Huiles essentielles de massage, crèmes cosmétiques favorisant orgasme, préparation cosmétiques destinées à tonifier le corps et augmenter la virilité, huiles et crèmes lubrifiantes à usage cosmétique ; lubrifiants sexuels et imtimes ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Produits non chimique de contraception de type préservatif ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; lingerie, vêtements erotiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Sex toys (jeux, jouets à caractère sexuel). Jeux et jouets pour adultes notamment pour jeux érotiques ; articles de farces et attrapes ; cartes à jouer ; .
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