Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTI – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Comptoir de la Ferme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTI – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS domicilié(e) 7 AVENUE DES INDES, ZA COURTABOEUF, 91969 COURTABOEUF, LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 255 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTI – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS, M. TRONEL DAVID domicilié(e) 7 AVENUE DES INDES, ZA COURTABOEUF, 91969 COURTABOEUF, LES ULIS - France.
La marque Le Comptoir de la Ferme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comptoir de la Ferme est expirée depuis le 12 mars 2022.
DTI – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS, SARL - 7 AVENUE DES INDES, ZA COURTABOEUF, 91969 COURTABOEUF, LES ULIS - France - SIREN 453255135
DTI – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS, M. TRONEL DAVID - 7 AVENUE DES INDES, ZA COURTABOEUF, 91969 COURTABOEUF, LES ULIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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