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Marques déposées par DTE
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dte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

dte
DTE

Numéro de dépôt :
4497031
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
dte de DTE

Présentation de la marque dte

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par DTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « dte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est DTE domicilié(e) 13 Rue Ferraille - 77600 - JOSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTE, Monsieur Nicolas Jeanmaire domicilié(e) 13 Rue ferraille - 77600 - Jossigny - France.

La marque dte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dte arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.


DTE - 13 Rue Ferraille - 77600 - JOSSIGNY - France


DTE, Monsieur Nicolas Jeanmaire - 13 Rue ferraille - 77600 - Jossigny - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Appareils de chauffage ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Travaux de plomberie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).