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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTCM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DTCM, SAS

Numéro de dépôt :
4256782
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2026
Marque en couleurs, figurative de DTCM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTCM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTCM domicilié(e) 29 Cours Jean Monnet - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTCM domicilié(e) 29 Cours Jean Monnet - 30900 - NIMES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256782.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

DTCM a également déposé les autres marques suivantes : CELAUR , Le rêve que vous attendez. , CELAUR , Le rêve que vous attendez.


DTCM, SAS - 29 Cours Jean Monnet - 30900 - NIMES - France


DTCM - 29 Cours Jean Monnet - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ;

Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques .