Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT ÉCO GAZ
DTCLIM S.A.S.

Numéro de dépôt :
3238575
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2013
KIT ÉCO GAZ de DTCLIM

Présentation de la marque KIT ÉCO GAZ

Déposée le 28 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTCLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « KIT ÉCO GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTCLIM domicilié(e) 54, rue Charles de Gaulle,69210 L'ARBRESLE - 69210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis TRUJILLO DTCLIM domicilié(e) 54 rue Charles de Gaulle,69210 L'ARBRESLE - 69210 - France.

La marque KIT ÉCO GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT ÉCO GAZ est expirée depuis le 28 juillet 2013.


DTCLIM S.A.S. - 54, rue Charles de Gaulle,69210 L'ARBRESLE - 69210 - France


Denis TRUJILLO DTCLIM - 54 rue Charles de Gaulle,69210 L'ARBRESLE - 69210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Installations et systèmes fonctionnant au gaz visant à réguler la température – installations de chauffage à eau chaude – chauffe eau – chaudières à gaz – pompe à chaleur – chauffage radiateurs – appareils rechauffeurs d'eau – appareils et installations de refroidissement – échangeurs thermique. Installation et réparation de chauffage – installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air – installation et réparation d'appareils électriques – installation, entretien et réparation de machines – maconnerie – installation, entretien et réparation d'ordinateurs – travaux de plomberie – analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur – conception de systèmes informatiques – conseils en construction – établissement de plans pour la construction – ingénerie – étude de projets techniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.