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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC
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INOUTLED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOUTLED
DTC, SARL

Numéro de dépôt :
4166241
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2025
INOUTLED de DTC

Présentation de la marque INOUTLED

Déposée par voie électronique le 19 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOUTLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC domicilié(e) 113 RUE DE BRUXELLES - 59540 - CAUDRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 604 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTC, M. GERARD DENOYELLE domicilié(e) 113 RUE DE BRUXELLES - 59540 - CAUDRY - France.

La marque INOUTLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOUTLED arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

DTC a également déposé les autres marques suivantes : QUALISTA , BOOTSTAG , AUBERGE CHEZ CUL DE PAILLE


DTC, SARL - 113 RUE DE BRUXELLES - 59540 - CAUDRY - France - SIREN 331604496


DTC, M. GERARD DENOYELLE - 113 RUE DE BRUXELLES - 59540 - CAUDRY - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.