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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC CONSEILS
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PILOTIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PILOTIS
DTC CONSEILS, SARL

Numéro de dépôt :
3685523
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
PILOTIS de DTC CONSEILS

Présentation de la marque PILOTIS

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOTIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTC CONSEILS domicilié(e) 2 RUE DE LA GRANDE OURSE - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 604 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTC CONSEILS domicilié(e) 2 RUE DE LA GRANDE OURSE - 95800 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTIS est expirée depuis le 21 octobre 2019.


DTC CONSEILS, SARL - 2 RUE DE LA GRANDE OURSE - 95800 - CERGY - France - SIREN 492604798


DTC CONSEILS - 2 RUE DE LA GRANDE OURSE - 95800 - CERGY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.