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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTC BATIMENT
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E-fenêtres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-fenêtres
DTC BATIMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3949329
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
E-fenêtres de DTC BATIMENT

Présentation de la marque E-fenêtres

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DTC BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « E-fenêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DTC BATIMENT domicilié(e) 10 bis rue de la Longue Borne - 59239 - LA NEUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 235 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BC Avocats, M. Chevalier Benjamin domicilié(e) 7 rue de l'Hopital Militaire - 59000 - LILLE - France.

La marque E-fenêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-fenêtres est expirée depuis le 27 septembre 2022.

DTC BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : e-fenêtres VITRES ET BIEN , Fenestro


DTC BATIMENT, SAS - 10 bis rue de la Longue Borne - 59239 - LA NEUVILLE - France - SIREN 534235544


BC Avocats, M. Chevalier Benjamin - 7 rue de l'Hopital Militaire - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683634 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Monuments non métalliques ;

Travaux de couverture de toits.