VistaCare Home Care
Présentation de la marque VistaCare Home Care
Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dtamedical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VistaCare Home Care » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VistaCare Home Care a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VistaCare Home Care arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.
Dtamedical a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 21 novembre 2019 - Renonciation partielle n°773074 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21
Inscription le 21 novembre 2019 - Renonciation partielle n°773219 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21