Marque enregistrée - Marque en vigueur

VistaCare Home Care
Dtamedical, SAS

Numéro de dépôt :
4225107
Date de dépôt :
11/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2025
VistaCare Home Care de Dtamedical

Présentation de la marque VistaCare Home Care

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dtamedical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VistaCare Home Care » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dtamedical domicilié(e) 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 845 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dtamedical, M. François Dufay domicilié(e) 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France.

La marque VistaCare Home Care a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VistaCare Home Care arrivera à expiration en date du 11 novembre 2025.

Dtamedical a également déposé les autres marques suivantes : VistaCare , VistaCare One , WEC , VISTA CARE , VistaCare Nomad , VistaCare Chronic Care , WEC , VistaCare by DTAMedical


Dtamedical, SAS - 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France - SIREN 527845804


Dtamedical, M. François Dufay - 5 Impasse du Finistère - 39300 - LOULLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 21 novembre 2019 - Renonciation partielle n°773074 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Inscription le 21 novembre 2019 - Renonciation partielle n°773219 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.