Marque enregistrée - Marque en vigueur

VistaCare
DTAMEDICAL

Numéro de dépôt :
4517650
Date de dépôt :
22/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2029
VistaCare de DTAMEDICAL

Présentation de la marque VistaCare

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2019 par DTAMEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VistaCare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est DTAMEDICAL domicilié(e) 5 IMPASSE DU FINISTÈRE - 39300 - LOULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VistaCare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VistaCare arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

DTAMEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : VistaCare One , VistaCare Home Care , WEC , VISTA CARE , VistaCare Nomad , VistaCare Chronic Care , WEC , VistaCare by DTAMedical


DTAMEDICAL - 5 IMPASSE DU FINISTÈRE - 39300 - LOULLE - France


REGIMBEAU, Madame Martine BLOCH-WEILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 2 octobre 2019 - Retrait partiel n°769698 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-10-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents et infection ; Logiciels de télécommunication, d'information, d'enregistrement et de gestion de base de données ayant trait au domaine de la santé ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ayant trait au domaine de la santé ; Appareils numériques nomades pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des performances physiques ou physiologiques, du traitement des plaies aigües ou chroniques ; tous les produits précités dans le domaine du traitement et des soins des plaies ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires dans le domaine du traitement et des soins des plaies ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; articles pour le diagnostic et l'analyse à usage médical dans le domaine du traitement et des soins des plaies ; tous les produits précités autres qu'à usage dentaire ;

Logiciels d'accès et de connexion aux sites Web mobiles ayant trait au domaine de la santé ; conception, développement et mise en oeuvre de logiciels de télécommunication, d'information et de gestion de base de données ayant trait au domaine de la santé ; informations relatives aux logiciels de télécommunication, d'information, d'enregistrement et de gestion de base de données ayant trait au domaine de la santé ; logiciel-service (SaaS) ; tous les produits précités dans le domaine du traitement et des soins des plaies ;

Informations médicales dans le domaine de la santé ; services médicaux à l'exclusion des soins dentaires ; assistance médicale à l'exclusion des soins dentaires ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; création de programmes médicaux (services médicaux) ; services de prescriptions médicales via une application mobile; tous les produits précités dans le domaine du traitement et des soins des plaies.