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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTA
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J-RO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J-RO
DTA, SARL

Numéro de dépôt :
3808236
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
J-RO de DTA

Présentation de la marque J-RO

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J-RO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTA domicilié(e) 1 Aérodrome d'Ancone - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 637 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOSTVIRONNOIS domicilié(e) 24 Rue Barry d'en haut - 11500 - NEBIAS - France.

La marque J-RO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J-RO est expirée depuis le 21 février 2021.

DTA a également déposé les autres marques suivantes : DTA Documentation Technique Automobile , DTA Delta Trikes Aviation , combo , Magic , DIVA


DTA, SARL - 1 Aérodrome d'Ancone - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 379637515


Michel BOSTVIRONNOIS - 24 Rue Barry d'en haut - 11500 - NEBIAS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.