Marque expirée - Marque en non vigueur

DTA Documentation Technique Automobile
DTA, SA

Numéro de dépôt :
99821532
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019

Présentation de la marque DTA Documentation Technique Automobile

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) DTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DTA Documentation Technique Automobile »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DTA domicilié(e) 33 rue Méderic - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 372 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTA domicilié(e) 33 rue Méderic - 92110 - CLICHY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DTA Documentation Technique Automobile est expirée depuis le 27 octobre 2019.

DTA a également déposé les autres marques suivantes : J-RO , DTA Delta Trikes Aviation , combo , Magic , DIVA


DTA, SA - 33 rue Méderic - 92110 - CLICHY - France - SIREN 785372558


DTA - 33 rue Méderic - 92110 - CLICHY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420605 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques. Serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. - appareils de signalisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; bandes magnétiques ; bandes vidéo ; cartes magnétiques ; disques compacts ; disques magnétiques ; disques optiques ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; support de données optiques ; support d'enregistrement sonores ; appareils d'enseignement ; films impressionnés ; films pour l'enregistrement des sons ; hologrammes ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes de système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur). Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; rubans adhésifs pour la papeterie ; albums, blocs, brocheuses, buvards, cahiers ; carnets ; carnets à souche préimprimés ; cartes ; carton ; catalogues ; classeurs ; crayons ; fournitures pour le dessin ; diagrammes ; chemises pour documents ; dossiers, fournitures pour l'écriture ; encres ; papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; faire-part ; fiches, formulaires préimprimés ; impressions ; produits de l'imprimerie, imprimés ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils), papier à lettres ; livres ; livrets ; manuels ; papier, périodiques ; plans ; prospectus ; publications ; registres ; reliures, articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; machines à écrire ; matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir housses et tapis de protection, tapis de souris, porte-carte, drapeaux et guirlandes en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.