Déposée par voie électronique le 12 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT2 SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MASSILIA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT2 SANTE domicilié(e) 725 Rue Louis Lépine - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 575 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DT2 SANTE domicilié(e) 725 Rue Louis Lépine - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque MASSILIA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA SANTE est expirée depuis le 12 août 2021.
DT2 SANTE a également déposé les autres marques suivantes : RESPIR'OXY
DT2 SANTE, SARL - 725 Rue Louis Lépine - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 501575401
DT2 SANTE - 725 Rue Louis Lépine - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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