Déposée le 1 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT SPORT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DTFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT SPORT INTERNATIONAL domicilié(e) 30 Bis rue du Vieil Abreuvoir, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 131 407 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERTRAND & MARCAILLOU-DEGASNE Maître BERTRAND Avocat - France.
La marque DTFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DT SPORT INTERNATIONAL SARL - 30 Bis rue du Vieil Abreuvoir, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 424131407
SCP BERTRAND & MARCAILLOU-DEGASNE Maître BERTRAND Avocat - France
Inscription le 3 février 2004 - renonciation partielle n°386107 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; almanachs ; atlas ; images ; livres ; livrets ; manuels Télécommunications ; service de transmission d'informations par voie télématique ; service de télécommunications de messageries électronique par réseaux Internet ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues, de rapports, de statistiques ; agence pour artistes et sportifs et autres intervenants du monde du sport ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Programmation pour ordinateurs. Elaboration et mise à jour de logiciels ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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