Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT PROJECTS
/
DT PROJECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT PROJECTS
DT PROJECTS, sarl

Numéro de dépôt :
3873966
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
DT PROJECTS de DT PROJECTS

Présentation de la marque DT PROJECTS

Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT PROJECTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DT PROJECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DT PROJECTS domicilié(e) 18 avenue Raymond Croland - 92260 - Fontenay-aux-Roses - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 556 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DT PROJECTS, M. Thibaut SIMEON domicilié(e) 18 avenue Raymond Croland - 92260 - FOntenay-aux-Roses - France.

La marque DT PROJECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT PROJECTS est expirée depuis le 15 novembre 2021.

DT PROJECTS a également déposé les autres marques suivantes : APIS ENGINEERING , CRITICAL BUILDING


DT PROJECTS, sarl - 18 avenue Raymond Croland - 92260 - Fontenay-aux-Roses - France - SIREN 500556816


DT PROJECTS, M. Thibaut SIMEON - 18 avenue Raymond Croland - 92260 - FOntenay-aux-Roses - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Affaires financières ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture.