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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSTJ
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LES HAUTS DE SOLLIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE SOLLIES
DSTJ, SAS

Numéro de dépôt :
4161322
Date de dépôt :
03/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2025
LES HAUTS DE SOLLIES de DSTJ

Présentation de la marque LES HAUTS DE SOLLIES

Déposée par voie électronique le 3 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSTJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SOLLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSTJ domicilié(e) 410 Impasse Paul ARENE - 83210 - SOLLIES-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 773 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSTJ, M. Joël DUGAST domicilié(e) 410 Impasse Paul ARENE - 83210 - SOLLIES-PONT - France.

La marque LES HAUTS DE SOLLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SOLLIES arrivera à expiration en date du 3 mars 2025.


DSTJ, SAS - 410 Impasse Paul ARENE - 83210 - SOLLIES-PONT - France - SIREN 802773978


DSTJ, M. Joël DUGAST - 410 Impasse Paul ARENE - 83210 - SOLLIES-PONT - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.