Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSP-IMPACT
DSP-IMPACT, SARL

Numéro de dépôt :
4190707
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2025
DSP-IMPACT de DSP-IMPACT

Présentation de la marque DSP-IMPACT

Déposée le 19 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSP-IMPACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DSP-IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSP-IMPACT domicilié(e) 79 route de Lyon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSP-IMPACT, M. VAN VEENENDAAL Arnold domicilié(e) 79 route de Lyon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

La marque DSP-IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSP-IMPACT arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.


DSP-IMPACT, SARL - 79 route de Lyon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


DSP-IMPACT, M. VAN VEENENDAAL Arnold - 79 route de Lyon - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.