Déposée le 4 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSNJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSNJ domicilié(e) 134 rue de Mortain, 50600 St Hilaire du Harcouët - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 800 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSNJ - SARL - France.
La marque TITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOU est expirée depuis le 4 décembre 2010.
SARL DSNJ - 134 rue de Mortain, 50600 St Hilaire du Harcouët - France - SIREN 388800567
DSNJ - SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Outils, et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillères Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériel de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence ; boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres, porte savon, pulvérisateurs de parfums et vaporisateurs à parfum Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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