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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSMA
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SCOTT MEDIA RECORDING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT MEDIA RECORDING
DSMA, société à responsabilité limitée à capital variable

Numéro de dépôt :
3070999
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
SCOTT MEDIA RECORDING de DSMA

Présentation de la marque SCOTT MEDIA RECORDING

Déposée le 14 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTT MEDIA RECORDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSMA domicilié(e) 27, rue Guy Mocquet, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 346 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SCOTT MEDIA RECORDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT MEDIA RECORDING est expirée depuis le 14 décembre 2010.

DSMA a également déposé les autres marques suivantes : Dmax , Résonance Imagerie , Groupe Résonance Imagerie , SCOTT


DSMA, société à responsabilité limitée à capital variable - 27, rue Guy Mocquet, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 394346472


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Disques compacts, disques compacts enregistrables.