Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSMA
/
SCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT
DSMA SARL

Numéro de dépôt :
98713722
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 20 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSMA domicilié(e) 27, rue Guy Moquet, 92240 MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 346 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSMA - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 20 janvier 2008.

DSMA a également déposé les autres marques suivantes : Dmax , Résonance Imagerie , Groupe Résonance Imagerie , SCOTT MEDIA RECORDING


DSMA SARL - 27, rue Guy Moquet, 92240 MALAKOFF - France - SIREN 394346472


DSMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.