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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM
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LES VIGNES PERDUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VIGNES PERDUES
DSM, SAS

Numéro de dépôt :
4308868
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
LES VIGNES PERDUES de DSM

Présentation de la marque LES VIGNES PERDUES

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VIGNES PERDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 592 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France.

La marque LES VIGNES PERDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES PERDUES arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

DSM a également déposé les autres marques suivantes : MEDIC - HARMONY , ZITA RUN , VOTRE PIZZA MOM'S PIZZA , DOMAINE D ANSIGNAN


DSM, SAS - 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 822592465


DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL - 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.