DOMAINE D ANSIGNAN
Présentation de la marque DOMAINE D ANSIGNAN
Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D ANSIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE D ANSIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D ANSIGNAN arrivera à expiration en date du 20 février 2027.
DSM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24