Marque renouvelée - Marque en vigueur

HY-D
DSM IP Assets B.V., société de droit néerlandais (B.V.-besloten vennootschap)

Numéro de dépôt :
99795916
Date de dépôt :
07/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque HY-D

Déposée le 7 juin 1999 par la société étrangère DSM IP Assets B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HY-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société étrangère DSM IP Assets B.V domicilié(e) Het Overloon 1, HEERLEN 6411 TE - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque HY-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HY-D arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

DSM IP Assets B.V a également déposé les autres marques suivantes : AZO TEST STRIPS , ARASCO , CAPPA , CYTOLASE , Pro-well , DAIRYLAND , POP PIGMENTATION OPTIMALE DU POULET , ARASCO , NEOPAC , BAKEZYME


DSM IP Assets B.V., société de droit néerlandais (B.V.-besloten vennootschap) - Het Overloon 1, HEERLEN 6411 TE - Pays-Bas


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330696 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404198 - Publication au BOPI 2004-12-15

Inscription le 10 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330697 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330698 - Publication au BOPI 2001-09-10

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344044 - Publication au BOPI 2002-04-08

Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396865 - Publication au BOPI 2009-02-03

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 15 février 2019 n°2706667 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-15

Compléments nutritionnels à usage médical destinés à l'alimentation des animaux domestiques et des animaux d'élevage.