DSM IP Assets B.V., Société à responsabilité limitée de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
94539089
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024
Présentation de la marque DHASCO
Déposée le 6 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSM IP Assets B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DHASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSM IP Assets B.V domicilié(e) Het Overloon 1, HERLEEN 6411TE - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque DHASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DSM IP Assets B.V., Société à responsabilité limitée de droit néerlandais - Het Overloon 1, HERLEEN 6411TE - Pays-Bas
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Mme TEVENIN Emmanuelle - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2267014 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Inscription le 16 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575893 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566521 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Inscription le 17 février 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°643128 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17
Composés destinés à être utilisés dans la préparation de substances pharmaceutiques contre des troubles en rapport avec les lipides.Composés destinés à être utilisés comme substances pharmaceutiques contre des troubles en rapport avec les lipides; additifs nutritionnels et suppléments destinés à des aliments pour nourrissons
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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