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Marques déposées par la société étrangère DSM IP Assets B.V
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CAPPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPPA
DSM IP Assets B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1356458
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2016

Présentation de la marque CAPPA

Déposée le 27 mai 1986 par la société étrangère DSM IP Assets B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPPA »

Le déposant est la société étrangère DSM IP Assets B.V domicilié(e) Het Overloon 1,6411 TE HEERLEN,PAYS-BAS (dossier no 2314925) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314925) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPPA est expirée depuis le 27 mai 2016.

DSM IP Assets B.V a également déposé les autres marques suivantes : AZO TEST STRIPS , ARASCO , CYTOLASE , Pro-well , DAIRYLAND , POP PIGMENTATION OPTIMALE DU POULET , ARASCO , NEOPAC , BAKEZYME , SUPRAZYM


DSM IP Assets B.V. société de droit néerlandais - Het Overloon 1,6411 TE HEERLEN,PAYS-BAS (dossier no 2314925) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314925) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2314925 - Publication au BOPI 2006-05-16

Renouvellement sans limitation n°2066095 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375822 - Publication au BOPI 2003-08-18

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389813 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450584 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19

Amidon et produits d'amidon pour usage industriel.Colorants pour denrées alimentaires.Arômes pour denrées alimentaires, arômes de pâtisserie;huiles essentielles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Jus de fruits, sirops pour limonades. Liqueurs et autres boissons alcooliques pour la pâtisserie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.