DSM IP Assets B.V., Société de droit néerlandais (B.V.-besloten vennootschap)
Numéro de dépôt :
1449089
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2028
Présentation de la marque BACTIMEDIA
Déposée le 5 janvier 1988 par la société étrangère DSM IP Assets B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACTIMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DSM IP Assets B.V domicilié(e) Het Overloon 1, HEERLEN 6411 TE - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BACTIMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DSM IP Assets B.V., Société de droit néerlandais (B.V.-besloten vennootschap) - Het Overloon 1, HEERLEN 6411 TE - Pays-Bas
Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28
Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183119 - Publication au BOPI 1995-03-20
Renouvellement sans limitation n°2103404 - Publication au BOPI 1998-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356682 - Publication au BOPI 2007-11-28
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465997 - Publication au BOPI 2007-11-28
Inscription le 2 juin 1998 - Changement de dénomination n°256108 - Publication au BOPI 1998-06-02
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386342 - Publication au BOPI 2004-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650289 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664300 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16
Bouillon de culture pour la bactériologie;cultures de microorganismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire;ferments.Cultures de microorganismes à usage médical ou vétérinaire. Fromages et autre produits laitiers.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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