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Marques déposées par la société étrangère DSM IP ASSETS B.V
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ATRUST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATRUST
DSM IP ASSETS B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1432515
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2027

Présentation de la marque ATRUST

Déposée le 27 octobre 1987 par la société étrangère DSM IP ASSETS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATRUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DSM IP ASSETS B.V domicilié(e) Het Overloon 1, HEERLEN 6411 TE - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ATRUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATRUST arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

DSM IP ASSETS B.V a également déposé les autres marques suivantes : AZO TEST STRIPS , ARASCO , CAPPA , CYTOLASE , Pro-well , DAIRYLAND , POP PIGMENTATION OPTIMALE DU POULET , ARASCO , NEOPAC , BAKEZYME


DSM IP ASSETS B.V., Société de droit néerlandais - Het Overloon 1, HEERLEN 6411 TE - Pays-Bas


Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2097237 - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350447 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170649 - Publication au BOPI 1994-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430166 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 3 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296430 - Publication au BOPI 2000-03-03

Renouvellement sans limitation le 14 août 2017 n°2657147 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-14

Produits chimiques destinés à l'industrie.