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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM GIST FRANCEsociété par actions simplifiée
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COLLUPULIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLUPULIN
DSM GIST FRANCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1420543
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2017

Présentation de la marque COLLUPULIN

Déposée le 29 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM GIST FRANCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLUPULIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM GIST FRANCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 68 Rue Roger Bouvry,59113 SECLIN (dossier no 2341336) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2341336) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLLUPULIN est expirée depuis le 29 juillet 2017.


DSM GIST FRANCE SAS société par actions simplifiée - 68 Rue Roger Bouvry,59113 SECLIN (dossier no 2341336) - 59113 - France - SIREN 672038700


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2341336) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation n°2090960 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341336 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 19 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58801 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription - Transmission de propriété n°31377 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31377 - Publication au BOPI 1988-07-07

Substances et préparations utilisées dans la fabrication des boissons et en particulier en brasserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.