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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGYs
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TANEOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TANEOL
DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY S.A.S. (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1680545
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2011

Présentation de la marque TANEOL

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGYs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TANEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGYs domicilié(e) ZAE La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2200511) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 983 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2200511) - France.

La marque TANEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TANEOL est expirée depuis le 15 juillet 2011.


DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY S.A.S. (Société par actions simplifiée) - ZAE La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2200511) - France - SIREN 340983030


cabinet beau de loménie - (dossier no 2200511) - France


Renouvellement avec limitation le 21 juin 2001 n°2200511 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 3 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152387 - Publication au BOPI 1992-12-03

Produits chimiques destinés à l'industrie des vins et des boissons, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin ; alcool vinique. Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Préparations pour faire des boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.