Déposée le 24 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OENOCLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY domicilié(e) Société par actions simplifiée, ZAE LA BAUME,34290 SERVIAN (dossier no 2213201) - 34290 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213201) - 75340 - France.
La marque OENOCLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOCLOR est expirée depuis le 24 février 2012.
DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY SAS - Société par actions simplifiée, ZAE LA BAUME,34290 SERVIAN (dossier no 2213201) - 34290 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2213201) - 75340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213201 - Publication au BOPI 2002-01-11
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin.Préparations pour nettoyer.Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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