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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY(Société par actions simplifiée
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ATAX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATAX
DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY SAS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1646580
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque ATAX

Déposée le 26 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY(Société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY(Société par actions simplifiée domicilié(e) ZAE La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2189162) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2189162) - France.

La marque ATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 26 février 2011.


DSM FOOD SPECIALTIES OENOLOGY SAS (Société par actions simplifiée) - ZAE La Baume, 34290 SERVIAN (dossier no 2189162) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2189162) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189162 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311700 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250031 - Publication au BOPI 1998-02-17

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