Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLALSACE
Société Anonyme DSM Engrais France

Numéro de dépôt :
1545859
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque SOLALSACE

Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) DSM Engrais France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « SOLALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DSM Engrais France domicilié(e) Z.I. No 2, 6, Allée Bernard Palissy, 60000 BEAUVAIS - France.

La marque SOLALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLALSACE est expirée depuis le 2 août 1999.

DSM Engrais France a également déposé les autres marques suivantes : LE GRANULOMETRE


Société Anonyme DSM Engrais France - Z.I. No 2, 6, Allée Bernard Palissy, 60000 BEAUVAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Produits chimiques destinés à l'Agriculture. Engrais naturels et artificiels