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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL
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LE COMITE LOCAL CL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COMITE LOCAL CL
DSL, SARL

Numéro de dépôt :
4210989
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2025
LE COMITE LOCAL CL de DSL

Présentation de la marque LE COMITE LOCAL CL

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMITE LOCAL CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL domicilié(e) ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 834 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSL, M. LAURENT LAGRAVE domicilié(e) ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque LE COMITE LOCAL CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMITE LOCAL CL arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

DSL a également déposé les autres marques suivantes : GASCONHA , L'OSTALET , ADIUSSIATZ , MARCEL-MEDIATION , so français , ADZ , GASCONCEPT STORE , ATELIER A , , Adishatz


DSL, SARL - ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France - SIREN 334834140


DSL, M. LAURENT LAGRAVE - ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.