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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL
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GASCONHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASCONHA
DSL, SARL

Numéro de dépôt :
3942623
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2022
GASCONHA de DSL

Présentation de la marque GASCONHA

Déposée le 29 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GASCONHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL domicilié(e) ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 834 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSL, M. LAURENT LAGRAVE domicilié(e) ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque GASCONHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCONHA est expirée depuis le 29 août 2022.

DSL a également déposé les autres marques suivantes : L'OSTALET , ADIUSSIATZ , MARCEL-MEDIATION , so français , ADZ , LE COMITE LOCAL CL , GASCONCEPT STORE , ATELIER A , , Adishatz


DSL, SARL - ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France - SIREN 334834140


DSL, M. LAURENT LAGRAVE - ZA DES 2 PINS, 4 RUE DES GALIPS - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).