Déposée le 17 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADISHATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSL domicilié(e) 8 AVENUE DU MARECHAL LECLERC,40130 CAPBRETON - 40130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 834 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LAURENT LAGRAVE DSL domicilié(e) 8 AVENUE DU MARECHAL LECLERC,40130 CAPBRETON - 40130 - France.
La marque ADISHATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL DSL - 8 AVENUE DU MARECHAL LECLERC,40130 CAPBRETON - 40130 - France - SIREN 334834140
MONSIEUR LAURENT LAGRAVE DSL - 8 AVENUE DU MARECHAL LECLERC,40130 CAPBRETON - 40130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; Couteaux de cuisine et de chasse, couteaux multifonctions, fourchettes, cuillères, hachoirs, tire-bouchons, décapsuleurs, rasoirs, coupe-cigares. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : chronomètres, joaillerie, bijouterie, Colliers en métaux précieux, montres bracelets en métaux précieux, montres à gousset en métaux précieux, bracelets en métaux précieux, boucles d'oreille en métaux précieux, piercings en métaux précieux, boutons de manchettes en métaux précieux, épingles de cravate en métaux précieux, boites en métaux précieux, étuis à cigarette en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, vases en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; étuis à lunettes, porte-feuille, Peaux d'animaux et les produits réalisés en peaux d'animaux à savoir : Gourdes, malles et valises, sac à dos, sacs bandoulière, sacs à main, sac de campeur, sacs de voyage, cartables ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie. Porte-monnaie, porte chéquier. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, à savoir : meubles métalliques, boites en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non metalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non metalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques ; glaces et miroirs d'ameublement ou de toilette. Matelas pour dormir, sommiers, oreillers, coussins, fauteuils, sièges, vaisseliers ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, commodes, coussins, étagères, plaques d'immatriculation non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) comme les plats, assiettes, carafes, casseroles, poeles, verres à boire ; Peignes et éponges ; Brosses à cheveux, brosses pour les sols ; Matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage ; Paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré ; Verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans d'autres classes, à savoir : Boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, Figurines en verre ou en porcelaine, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum. Vêtements de toute sorte, pulls, gilets, cardigans, sweat shirts, tees shirts, débardeurs, chemises, blousons, vestes, manteaux, maillots de bain, maillots de sport, pantalons, pantacourts, corsaires, bermudas, shorts, robes de chambre, peignoirs, robes, jupes, culottes, caleçons, sous-vêtements, chaussettes, bas, foulards, cravates, noeuds papillons, gants ; Chaussures de ville, de plage ou de sport, chaussons, bottes, tongues ; Chapellerie, bérêts, casquettes, bonnets, chapeaux de paille, chapeaux en feutre, bobs. Ceintures, bretelles. Jeux, jouets en plastique ou en bois ; Articles de gymnastique, de sport ou de loisir, à savoir : Ballons utilisés pour tous les sports collectifs, attirail de pêche, jeux de cartes ou de tables, skis, planches de surf, planches à voile, planches de surf des neiges, raquettes, raquettes à neige, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, rembourrages de protections ; Décorations pour arbres de noël. Viandes, poissons, volailles et gibier ; Extraits de viandes, pâtés, rillettes, foies gras de canard, foies gras d'oie, saucisses, saucissons, et toutes préparations de charcuterie ; Fruits et légumes conservé, fruits et légumes séchés, fruits et légumes cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; Boissons à base de cola ; Boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques telles que le vin rouge, vin rosé ou vin blanc, liqueurs, vin cuits, boissons alcoolisées à base de plantes, boissons alcoolisées à base de fruits, boissons alcoolisées à base de légumes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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