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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSI
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SealRF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SealRF
DSI, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3737132
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2020
SealRF de DSI

Présentation de la marque SealRF

Déposée le 10 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SealRF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSI domicilié(e) - 39360 - VIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 810 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SealRF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SealRF est expirée depuis le 10 mai 2020.

DSI a également déposé les autres marques suivantes : G4P , 12 , DSI Sécurité , CENTRAL'CADRES , DAMYATECH , 4 ANGLES , W2P


DSI, Société à Responsabilité Limitée - 39360 - VIRY - France - SIREN 478810021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Inscription le 7 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623504 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Inscription le 7 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623503 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Scellés (fermetures métalliques) de sécurité destinés à la fermeture des containers, remorques, semi-remorques et tous types de véhicules. Scellés de sécurité (cadenas) destinés à la fermeture des containers, remorques, semi-remorques et tous types de véhicules.

Scellés électroniques infalsifiables destinés à la fermeture des containers, remorques, semi-remorques et tous autres véhicules permettant une géo-localisation de ces derniers et comportant un avertisseur contre le vol. Dispositifs électroniques, informatiques de sécurisation des fermetures de containers, remorques, semi-remorques et tous types de véhicules comportant un dispositif de géo-localisation permettant de connaître en temps réel la position des containers, remorques, semi-remorques et tous types de véhicules le comportant et d'alerter en cas d'infraction ou de vol.

Scellés (fermetures non métalliques) de sécurité destinés à la fermeture des containers, remorques, semi-remorques et tous types de véhicules.