Déposée le 13 juillet 1999 par la société DSI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4 ANGLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la société DSI domicilié(e) 8, rue de la Samaritaine, 59430 SAINT-POL/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 412 825 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSI - France.
La marque 4 ANGLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DSI - 8, rue de la Samaritaine, 59430 SAINT-POL/MER - France - SIREN 398412825
DSI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; couleurs ; vernis ; laques ; matériels pour artistes. Edition, impression d'œuvres d'art, de reproductions, d'affiches, de lithographies, d'images en général ; édition de catalogues. Cadres en bois ou autres matières ; miroirs ; meubles. Traitement de matériaux ; broderie, couture ; découpage, polissage, teinture de tissus ou vêtements ; reliures de documents ; montage de bandes vidéo ; tirage de photographies ; édition de disques compacts numériques ; traitement de tous matériaux par formation et/ou déformation. Edition de livres, revues, feuillets ; reproduction d'affiches ; production de spectacles, films ; agence pour artistes ; organisation de concours en matière d'éducation et d'art ou de divertissement ; organisation de concours et colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation professionnelle.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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