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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSI-ARTEON
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TOURBILLON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURBILLON
DSI-ARTEON, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1445638
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2028

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 19 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSI-ARTEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSI-ARTEON domicilié(e) 12 rue des Cressonnières, Zone industrielle - 95500 - GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 038 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURBILLON arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.


DSI-ARTEON, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 rue des Cressonnières, Zone industrielle - 95500 - GONESSE - France - SIREN 642038509


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2105124 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353607 - Publication au BOPI 2007-10-19

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162437 - Publication au BOPI 1993-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 4 mars 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169943 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 16 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721346 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669455 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tendeurs et appareils de serrage;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.