Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADOSE
DSB - POUSSIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1492608
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1998

Présentation de la marque AQUADOSE

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DSB - POUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUADOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DSB - POUSSIER domicilié(e) 11, rue Mathias-Schiff, 54000 NANCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque AQUADOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOSE est expirée depuis le 7 octobre 1998.

DSB - POUSSIER a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATION-REGULEST , POLYTHERM


DSB - POUSSIER, société anonyme - 11, rue Mathias-Schiff, 54000 NANCY. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.