Marque expirée - Marque en non vigueur

eVigilance
DSA, SARL

Numéro de dépôt :
3707918
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2020
eVigilance de DSA

Présentation de la marque eVigilance

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eVigilance »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSA domicilié(e) 595 rue de la Gourdonnerie - 45400 - Semoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DSA domicilié(e) 595 rue de la Gourdonnerie - 45400 - Semoy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eVigilance est expirée depuis le 27 janvier 2020.

DSA a également déposé les autres marques suivantes : ALTIM , SIDEV


DSA, SARL - 595 rue de la Gourdonnerie - 45400 - Semoy - France


DSA - 595 rue de la Gourdonnerie - 45400 - Semoy - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.