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Marques déposées par la société DS SMITH (UK) LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni
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SLEEVE-PAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SLEEVE-PAK
DS SMITH (UK) LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
94502215
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013

Présentation de la marque SLEEVE-PAK

Déposée le 19 janvier 1994 par la société DS SMITH (UK) LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLEEVE-PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société DS SMITH (UK) LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) LONDRES SW1P 1RZ,ROYAUME UNI (dossier no 2250532) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2250532) - 75008 - France.

La marque SLEEVE-PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque SLEEVE-PAK est expirée depuis le 3 octobre 2013.


DS SMITH (UK) LIMITED société constituée selon les lois du Royaume Uni - LONDRES SW1P 1RZ,ROYAUME UNI (dossier no 2250532) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2250532) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429368 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250532 - Publication au BOPI 2003-10-03

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Emballage et conditionnement comprenant du papier et du carton, matériau d'emballage et conditionnement comprenant du papier et du carton; papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage; boîtes, cartons, cartonage pour l'emballage; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastique; papier pour l'emballage; carton pour l'emballage; papier et carton cannelé pour l'emballage, papier et carton ondulé à triple cannelure, carton ondulé renforcé pour l'emballage; caisses, cartons, boîtes en carton ondulé à triple cannelure.Conteneurs non métalliques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.