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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE
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PANELTHERM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANELTHERM
DS SMITH PLASTICS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4273528
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
PANELTHERM de DS SMITH PLASTICS FRANCE

Présentation de la marque PANELTHERM

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANELTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH PLASTICS FRANCE domicilié(e) 75 Route de Lapoutroie - 68240 - KAYSERSBERG - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 011 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mlle Marine BEACCO domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PANELTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANELTHERM arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

DS SMITH PLASTICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AkyPak , AkyPure , AkyDrive , AKYSUN , AKY , AKYVER


DS SMITH PLASTICS FRANCE, Société par actions simplifiée - 75 Route de Lapoutroie - 68240 - KAYSERSBERG - France - SIREN 519011878


GEVERS & ORES, Mlle Marine BEACCO - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Matériaux de construction métalliques ; dispositif métallique de fixation ; profilés en aluminium ; alliage à base d'aluminium pour la fabrication de produits semi finis ;

Plaque, feuille ou panneau en matière plastique alvéolaire mi-ouvrées ; panneau plastique de protection thermique ;

Matériaux de construction entièrement ou essentiellement en plastique ; Panneaux emboîtables ou connectables entre eux, à savoir matériau de construction et du bâtiment ; panneaux emboîtables ou connectables entre eux pour la toiture ou la bardage ; panneaux pour le cloisonnement.